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340 Droit |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 Droit (49)

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André TARBY | Héricy : Ed. du Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2008La bioéthique ? C'est l'affaire de tous. Jeunes, adultes, aînés, couples, célibataires, hommes, femmes. Pourquoi ? Parce que le développement des sciences médicales, ses applications à la vie humaine, ses performances, mais aussi ses risques et[...]![]()
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En presque dix ans - depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale - le droit à la participation des usagers, c'est-à-dire l'affirmation de droits formels fixés par le Code de l'action sociale et des familles, a con[...]![]()
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La santé des sportifs est devenue, sous tous ses aspects, une obligation définie par la loi. A ce titre, toutes ses composantes peuvent donner matière à responsabilité. Cet ouvrage rappelle le contexte juridique de la médecine du sport et invite[...]![]()
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La santé a toujours été affaire à la fois individuelle et collective? publique et privée. Elle est au cur d'un ensemble de relations juridiques - relation du médecin à son patient, politiques de prévention, droit hospitalier, droit de la sécuri[...]![]()
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La santé a toujours été affaire à la fois individuelle et collective, publique et privée. Elle est au cur dun ensemble de relations juridiques relation du médecin à son patient, politiques de prévention, droit hospitalier, droit de la sécuri[...]![]()
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Raymond CECCOTTO, Directeur de publication ; Gisèle FICHE, Directeur de publication ; Hélène MACON, Directeur de publication ; et al. | Rennes : ENSP | 2007Rompre avec les traditionnelles déclarations incantatoires sur les droits des personnes handicapées pour aborder les conditions indispensables à la reconnaissance authentique d'une existence vivante, permettant de construire son propre chemineme[...]![]()
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Gérard ZRIBI, Directeur de publication ; Raymond CECCOTTO, Directeur de publication | Rennes : Presses de l'EHESP | 2016Depuis la récente restructuration globale du système de santé, une réforme de larticulation des actions de santé et de laccompagnement social sest imposée, entraînant un basculement de la prise en charge des patients chroniques du secteur san[...]![]()
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Les droits du patient connaissent une évolution considérable depuis quelques années. Les juridictions civiles (Cour de cassation) ou administratives (Conseil d'État) ont développé le droit à l'information, la notion de responsabilité sans faute [...]![]()
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Pascale ABADIE ; Stéphanie BARRE ; Yann BUBIEN ; et al. | Issy-les-Moulineaux : Masson | Objectifs en management hospitalier, ISSN 1285-6584 | 2004Dans le cadre de la qualité du système de santé et du respect du droit des personnes, la loi du 4 mars 2002 pose le principe du droit des patients à être informés. Cette information qui était jusque-là présentée sous la forme d'une obligation du[...]![]()
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La reconnaissance des droits du malade régit désormais la relation soignant-soigné. Cet ouvrage, ancré dans la réalité et dans le quotidien du personnel soignant et dans celui des patients, permet de se poser les justes questions touchant à des [...]![]()
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Quel est le rôle de lEurope en matière de santé? Quelle influence la construction européenne a-t-elle sur le quotidien des patients, des établissements et de ladministration française? Comment ces derniers cherchent-ils à faire entendre leurs [...]![]()
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Sommaire BASES JURIDIQUES ET ORGANISATION DE L'EXPERTSE MEDICALE. Quelques principes généraux. Les modes extra-juridictionnels selon les lois. *thique et déontologie expertale. Différents types d'expertises et d'experts. L'EXPERTISES EN RESPONSA[...]![]()
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Une première partie expose les bases juridiques et l'organisation de l'expertise médicale : les principes de base, les parties intervenantes, les missions d'expert, les contraintes du secret médical, les différentes modalités expertales, l'organ[...]